Navigation de recherche

Navigation

Recherche

Conseil municipal du 21 février 2019

 

Présents : S. Courtain, T. Estradel, A. Lerr, N. Peneaud, V. Maitre, S. Pirastu, F. Tapie, C. Tourille.
Absents excusés : B. Berthe (procuration à Fernand Tapie), C. Cadours

Secrétaire de séance : Clément Tourille

 

ORDRE DU JOUR

Échange de parcelle Templier/Commune.

Assainissement, taux d’amortissement.

Signalétique, demande de remboursement par les particuliers.

Indexation des loyers 2019.

AGEDI, achat du logiciel de paye.

Attribution de compensation au Grand Figeac, montant 2019.

DIVERS : cinéma de plein air, inauguration assainissement, visite guidée, 30 millions d’amis, accord SACEM, école Ambeyrac, devis travaux…

 

Échange parcelle.
Dans le cadre d’un échange de parcelle entre Mr Templier Pierre Olivier et la commune, il est demandé au conseil municipal d’autoriser Mr le Maire de signer l’acte notarial.
Vote favorable à l’unanimité

Assainissement.

Dans le but de fixer la redevance assainissement collectif, il est demandé au conseil de fixer la durée des  taux d’amortissement pour les travaux et acquisitions de la commune.

Les durées d’amortissements proposés sont :

Réseaux et canalisations – 60 ans

Station d’épuration – 30 ans

Pompes de relevage – 15 ans

Vote favorable à l’unanimité

 

Signalétique.

Dans le cadre du marché de la signalétique, la commune à acheté et mis en place les panneaux de signalisation locale. Après accord avec les particuliers qui avaient demandé des panneaux, la commune doit se faire rembourser ces panneaux. La trésorerie de Figeac demande que soit précisé le montant du remboursement pour chaque particulier.

Vote favorable à l’unanimité.

Indexation des loyers.

L’indexation des loyers est automatique chaque année. Les loyers de l’appartement de la mairie, et de l’ancienne poste n’ayant pas été indexés en 2018, il est demandé de ne pas indexer le loyer de l’ancienne école pour 2019.
Vote favorable à l’unanimité.

Logiciel de paye.
Suite au prélèvement à la source en 2019, il est demandé au conseil municipal l’acquisition d’un logiciel de paye AGEDI pour la commune. Le devis s’élève à 402,90 € HT.

Vote favorable à l’unanimité.


Attribution de compensation.

Le Grand Figeac demande à l’approbation de la participation des communes au déficit d’exploitation du centre de santé. Lors du conseil communautaire du 19 / 11 /2018, il a été proposé et voté une participation des communes à hauteur de 0.86 € par habitant durant une période de 4 ans, 2019 – 2022. Le montant prévu initialement était de 0.66 € (participation des communes limitée à 33 064 €), mais en incluant les déficits de 2016, 2017 et 2018, la participation est augmentée et passe donc à 0.86, et l’attribution de la commune est de 160 €.
Pour : 3

Abstention : 1

Contre : 5

Le vote est défavorable

Le montant prévisionnel de l’attribution de compensation  est en augmentation de 604 € pour la part voirie (retenue pour le financement de l’emprunt), et cette augmentation entraine un débat car les conseillers ne comprennent pas pourquoi il y a une retenue pour le financement de l’emprunt, alors que la commune n’a jamais emprunté pour des travaux de voirie quand elle était adhérente au SIVOM de Cajarc. Suite à cette discussion, le conseil désapprouve le montant de l’attribution de compensation demandée et vote contre.
Pour : 0

Contre : 9

Le vote est défavorable

Voyage scolaire.
Le collège de Cajarc organise tous les ans des voyages scolaires et demande aux communes une participation pour aider les enfants concernés. Cette année un enfant de la commune est concerné et le conseil propose une aide de 30 € à la famille GARCIA.

Le Grand Figeac propose à la commune d’accueillir une projection pour le cinéma de plein air en 2019. Sachant que nous avons eu une projection en 2018, nous avons peu de chance d’être éligible, mais cette animation reste intéressante, et le conseil propose de demander une projection en 2019.

Dans l’optique d’inaugurer l’assainissement collectif, nous devons proposer des dates pour inviter les  autorités et les financeurs. Il est proposé ces dates : Vendredi 12 avril, samedi 13 avril, vendredi 10 mai, vendredi 17 mai, samedi 18 mai.

Une visite guidée de l’église de St Pierre Toirac par l’office de tourisme du Grand Figeac aura lieu le 31 juillet à 17 h 30.
Elagage parcelle communale.

Pour éviter de voir la ligne téléphonique envahie par la végétation en bordure de la route de Figeac, la commune à fait faire des devis pour nettoyer cette  parcelle par une association et une entreprise.

L’association « Regain » pour un montant de 2583.00 € TTC, et l’entreprise « LATTA » pour un montant de 2184.00 € TTC. Le conseil décide de faire faire les travaux au moins disant, et demande à l’entreprise LATTA d’effectuer ces travaux.

La séance est levée à 11 h 40.
Le Secrétaire.

 

Informations supplémentaires